1.1 – Avis de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale Grand Est, du 18 octobre 2021, décidant de ne pas soumettre à évaluation environnementale le projet d’élaboration de la carte communale de Waltembourg
1.2 – Avis CDPENAF du 23 septembre 2022
1.3 – Avis du Président de la Chambre d’Agriculture de Moselle, du 06 janvier 2023
1.4 – Avis du Président du SCoTSAR du 13 février 2023
Textes
2.1 – Le Rapport de présentation
2.2 – La liste des Servitudes d’Utilité Publique
Cartographie
2.3 – Le plan de zonage au 1/2 000
2.4 – Le plan de zonage au 1/5 000
2.5 – Le plan des servitudes au 1/5 000
2.6 – Le schéma du réseau d’alimentation en eau potable au 1/2 000e
2.7 – Le schéma du réseau d’assainissement au 1/2 000
3.1 – Évaluation environnementale au cas par cas
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du 8 janvier 2024
Annonce légale
Arrêté Préfectoral
Rapport du Commissaire Enquêteur
Conclusions et avis motivé du Commissaire Enquêteur
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